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Le référé d'Aymeric Chauprade a été rejeté

Publié le 03 mars 2009 par Micheljanva

Le tribunal adminstratif de Paris a rejeté samedi la plainte en référé d'Aymeric Chauprade contre le ministère de la Défense :

"Eu égard au faible nombre d'heures d'enseignement dispensées par an par M. Chauprade, la mesure ne porte pas une atteinte grave à son niveau de revenu".

MJ


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