LES COMMUNIQUÉS DAUPHINE
Société anonyme au capital de 24 769 520 euros
Siège social : 650 route de Valence, 38113 VEUREY VOROIZE
SCR GRENOBLE: 057502742Directeur général, directeur de la publication: M. Christophe TOSTAIN
Président du conseil d'administration: M. Christophe TOSTAIN
Tél: 0 800 88 70 01
Hôte: Euro Information
4 Rue Frédéric-Guillaume-Raiffeisen 67000 STRASBOURG
CONDITIONS GENERALES D'ABONNEMENT ET D'UTILISATION DU SITE WEB LES DAUPHINE COMMUNIQUES
Les présentes conditions générales d'abonnement et d'utilisation s'appliquent sans restriction ni qualification à tout abonnement d'abonnement effectué par des clients professionnels, non professionnels et consommateurs, ci-après dénommé "l'Abonné", à LE DAUPHINE LIBERE, SA au capital de 24.769.520 €, dont Le siège social est situé au 650 route de Valence, 38113 VEUREY VOROIZE et immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de GRENOBLE sous le numéro 057 502 742, ci-après dénommée "la Société".
Ils peuvent être consultés par les clients professionnels, non professionnels et consommateurs avant la souscription effective de l'Abonnement, objet de la commande.
Cependant, les conditions spécifiques suivantes s'appliquent uniquement aux clients professionnels ou non professionnels ou uniquement aux clients consommateurs. Ces conditions générales d'abonnement et d'utilisation peuvent être complétées par des conditions particulières.
La femme de chambre déclare avoir lu et accepté les présentes Conditions Générales d'Abonnement et d'Utilisation en cochant la case prévue à cet effet avant la mise en œuvre de la procédure de commande d'un Abonnement.
Les principales caractéristiques des abonnements sont présentées sur le site Web de la société. L'Abonné est tenu de le lire avant de passer commande. Le choix et l'achat d'un Abonnement sont de la seule responsabilité de l'Abonné.
Toute condition contraire non acceptée par la société il est inapplicable. Le fait pour Société ne pas utiliser l'une des dispositions des présentes Conditions Générales d'Abonnement et d'Utilisation ne constitue pas une renonciation à la société pour en profiter plus tard.
La validation de la commande par l'Abonné implique l'acceptation sans restriction ni réserve de celles-ci Conditions générales d'abonnement et d'utilisation.
Les présentes conditions générales d'abonnement et d'utilisation peuvent être modifiées ultérieurement, la version applicable à l'achat de l'abonnement est celle en vigueur au moment de la passation de la commande.
L'Abonné reconnaît avoir la capacité requise pour contracter.
Les présentes conditions générales d’abonnement et d’utilisation définissent les conditions générales d’abonnement pour tout le contenu papier et en ligne Société, ainsi que l'utilisation du site Web de la société.
Les termes en majuscules utilisés dans les présentes conditions d'abonnement et d'utilisation ont les définitions suivantes:
Abonné a le sens qui lui est donné à l'article 1 – Champ d'application
Abonnement désigne la souscription d'un abonnement au journal Le Dauphiné Libéré, et / ou au site ledauphine.com.
TCAU désigne les présentes Conditions Générales d'Abonnement et d'Utilisation.
Client occasionnel désigne la personne physique ou morale qui souhaite utiliser les services payants du Site Internet de la Société pendant une durée limitée et qui a utilisé les moyens de paiement proposés par la Société pour obtenir un accès à durée limitée.
Code d'accès désigne le mot de passe de connexion communiqué par la Société à l'Abonné et / ou au Client occasionnel dès confirmation du paiement. Pour un abonné, le code d'accès sera associé à une adresse e-mail fournie par l'abonné dans le formulaire d'inscription. Le Code d'accès de l'Abonné et / ou du Client occasionnel doit être utilisé par l'Abonné et / ou le Client occasionnel dans les conditions décrites ci-dessous.
EBM désigne la société identifiée en haut des présentes conditions générales d'abonnement et d'utilisation.
Formulaire d'inscription désigne le formulaire contenant les données personnelles et le mode de paiement choisi. Il est complété et envoyé en ligne.
information désigne toutes les informations et publications disponibles sur le Site Internet de la Société, à l'exclusion des Archives du Journal.
Journal désigne le quotidien imprimé par la Société sous sa forme papier.
Site Internet de la société désigne les services en ligne de la Société (services gratuits et payants) permettant aux utilisateurs d'accéder aux informations via Internet, y compris le site Web www.ledauphine.com .
Taux d'abonnement désigne le montant des frais d'abonnement mensuel ou annuel de l'Abonné, tel qu'indiqué sur le Site Internet de la Société, à compter de la date d'envoi du Formulaire d'Inscription.
Titulaire désigne toute personne physique ou morale qui a des droits économiques et / ou moraux sur les Informations.
Utilisateur désigne toute personne consultant et utilisant les Informations disponibles sur le Site Internet de la Société y compris notamment le simple utilisateur, l'Abonné et le Client occasionnel.
Forfaits d'abonnement dont les principales fonctionnalités sont également détaillées sur le site Internet de la Société dans la section "S'abonner".
Les formules d'abonnement suivantes sont disponibles:
Abonnements numériques
žOffre essentielle: à partir de 9,99 € / mois en renouvellement tacite,
žOffre Premium: à partir de 14,99 € / mois en tacite reconduction, 89,90 € pour 6 mois, 179 € pour 1 an,
žOffre professionnelle: 199 € pour 12 mois.
Abonnements à la revue papier
žOffre complète: 7 jours / 7 + accès numérique: 36,99 € / mois tacite reconduction (forfait), 443,88 € pour 1 an et 221,94 € pour 6 mois, 110,97 € pour 3 mois,
ž6 jours / 7: 343,20 € pour 1 an, 171,60 € pour 6 mois, 85,90 € pour 3 mois, 28,60 € en moyenne / mois renouvelé tacitement.
ž7 jours / 7: 426,40 € pour 1 an, 213,20 € pour 6 mois, 106,60 € pour 3 mois, 35 € en moyenne / mois en renouvellement tacite.
Des forfaits d'abonnement préférentiels peuvent également être proposés sous certaines conditions aux nouveaux clients. Les conditions d'abonnement à ces abonnements sont disponibles sur simple demande auprès du Service Relations Clients de la Société (voir coordonnées de l'article 20).
Les informations contractuelles sont présentées en français et sont confirmées au plus tard au moment de la validation de la commande par l'Abonné.
L'inscription d'une commande sur le Site Internet de la Société s'effectue lorsque l'Abonné accepte les présentes Conditions Générales d'Abonnement et d'Utilisation en cochant la case prévue à cet effet et valide sa commande.
L'Abonné a la possibilité de vérifier le détail de sa commande, le prix total et de corriger d'éventuelles erreurs avant de confirmer son acceptation (article 1127-2 du Code civil).
Cette validation implique l'acceptation de l'intégralité de ces CGAU et constitue une preuve du contrat d'abonnement.
Il appartient donc à l'Abonné de vérifier l'exactitude de sa commande et de signaler immédiatement toute erreur.
La société se réserve le droit d'annuler ou de refuser toute commande d'un Client avec lequel existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure.
Une fois confirmée et acceptée par le Vendeur, dans les conditions décrites ci-dessus, la commande ne pourra être annulée, sauf exercice du droit de rétractation ou cas de force majeure.
Pour souscrire à un abonnement, l'abonné doit être majeur ou émancipé et avoir la pleine capacité de contracter.
Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises et sont fonction de la formule d'abonnement choisie. Toutes les commandes, quelle que soit leur origine, sont payables en euros.
La Société s'engage, vis-à-vis de l'Abonné, à maintenir les tarifs de l'offre qu'il a choisie pendant la durée de la première période d'engagement de l'Abonné, sauf que l'augmentation de l'Abonné résulte d'une modification législative et / ou réglementaire. En dehors de ce cas, la Société se réserve le droit de modifier ces tarifs à tout moment.
Les tarifs indiqués sur le Site Internet de la Société sont indiqués avant tout abonnement et sont périodiquement révisés. La dernière mise à jour est disponible à l'adresse suivante: https://www.ledauphine.com/our-subscriptions-subscribe
Les nouveaux tarifs sont automatiquement applicables aux Utilisateurs et / ou Abonnés le premier jour du mois suivant la date de modification sur le Site. la société.
Modes de paiement acceptés par la société sont :
žPour un abonnement en ligne (via Internet):
üPour l'abonnement à la revue papier sont acceptés le prélèvement mensuel ou annuel ou la carte bancaire annuelle ou le chèque annuel.
üPour l'abonnement au journal sont acceptés le prélèvement mensuel ou annuel ou la carte bancaire.
žPour tous les autres modes d'abonnement:
üPaiement par carte bancaire, espèces ou chèque du montant total de l'abonnement pour les paiements trimestriels, semestriels ou annuels.
üPrélèvement automatique mensuel, trimestriel, semestriel ou annuel, sous réserve de disponibilité par offre (informations sur demande auprès du service relation client de la société, (voir article 20 coordonnées), étant entendu que la première livraison ne sera possible qu'à partir de la date d'enregistrement de la commande ainsi que du retour du paiement choisi ou de l'autorisation d'autorisation SEPA, dûment complétée, datée du et signé. L'Abonné qui a choisi le mode de prélèvement automatique autorise expressément la société de débiter son compte bancaire du montant dû et s'engage à fournir à la société ses nouvelles coordonnées bancaires en cas de modification lors de la souscription. En cas de rejet du prélèvement automatique, la société facturera des frais de gestion de 11 € à l'Abonné.
Les non-émissions pour un jour férié ou un jour après jour férié ont été prises en compte dans le calcul du prix de l'abonnement; ils ne peuvent donc pas être remboursés par la société.
Les paiements effectués par l'Abonné ne seront considérés comme définitifs qu'après réception effective des sommes dues par la société.
En cas de retard de paiement et de paiement des sommes dues par l'Abonné au-delà du délai ci-dessus, et après la date de paiement figurant sur la facture qui lui est adressée, des pénalités de retard égales à trois fois le taux d'intérêt légal en vigueur, seront acquises automatiquement et automatiquement à la Société, sans aucune formalité ni préavis.
En outre, tout retard de paiement entraîne automatiquement l'application d'une indemnité forfaitaire de quarante (40) euros, sans préjudice des pénalités de retard. Un retard de paiement entraînera le paiement immédiat de tous les montants dus par l'Abonné, sans préjudice de toute autre action que le Prestataire serait en droit d'intenter, à ce titre, contre l'Abonné.
En outre, la Société se réserve le droit, en cas de non-respect des conditions de paiement énumérées ci-dessus, de suspendre ou d'annuler la fourniture des Services commandés par le Client et / ou de suspendre l'exécution de ses obligations. . Aucun frais supplémentaire, supérieur aux frais supportés par le Prestataire pour l'utilisation d'un moyen de paiement, ne pourra être facturé à l'Abonné.
Pour les abonnements à des journaux papier:
žLa livraison est effectuée à l'adresse indiquée par l'Abonné lors de sa commande. A ce titre, l'Abonné s'engage à prévenir sans délai la société tout changement d'adresse, par téléphone, courrier ou e-mail adressé au Service Relations Clients de la société (voir coordonnées article 20).
žLes premiers numéros sont livrés à la date indiquée par l'Abonné lors de sa commande, étant précisé que les premières livraisons ne pourront intervenir que dans un délai minimum de 2 (deux) jours (hors samedi, dimanche et jours fériés), pour compter la date d'enregistrement de la commande et de l'encaissement du paiement.
žLe journal sera livré à l'Abonné soit par voie postale, étant entendu que les délais et délais de livraison seront ceux habituellement utilisés par les services postaux, soit par portage à condition que l'adresse de livraison indiquée par l'Abonné soit couverte par le service de portage la société.
žLa société décline toute responsabilité en cas de défaillance et / ou de retard de livraison des grumes causé par un dysfonctionnement total ou partiel des services postaux.
žEn outre, la responsabilité de la société ne pourra être engagé en cas d'absence de coordonnées de l'Abonné sur sa boîte aux lettres ainsi qu'en cas de fermeture de boîte aux lettres à clé ou non accessible.
žEn cas de non-livraison du journal, le Client doit immédiatement informer le Service Relations Clients de la société (voir coordonnées article 20).
Pour les abonnements aux journaux numériques en ligne:
žLe journal est disponible en ligne à partir du compte personnel créé par l'Abonné et pour son propre usage après validation et au plus tard 2 (deux) jours (hors samedi, dimanche et jours fériés) de validation de la commande, l'Abonné souhaitant expressément fournir le journal en ligne dans les délais précités et renonçant expressément au droit de rétractation.
žLe contenu et les services des différents abonnements papier et en ligne proposés par la société ne sont accessibles que pendant la période d'abonnement.
La Société s'engage à faire ses meilleurs efforts pour fournir les services commandés par l'Abonné dans le cadre d'une obligation de moyens.
Conformément aux dispositions de l'article L 221-18 du code de la consommation et pour les abonnements souscrits uniquement à distance ou hors établissement au sens de l'article L 221-1 du code de la consommation, dans un délai de 14 (quatorze) jours à compter de la conclusion de la contrat ou, le cas échéant, dans les 14 jours suivant la première livraison du journal, le consommateur et le professionnel pour les seuls abonnements souscrits hors établissement, dont le contrat ne relève pas de son activité principale et dont le nombre de salariés qu'il emploie est inférieur ou égal à cinq, ont la possibilité de faire connaître leur décision de se rétracter, à leurs frais, ou en l'envoyant sur papier gratuit avec une déclaration exprimant sans équivoque leur souhait de se rétracter, soit en envoyant le formulaire de rétractation standard joint en ANNEXE , par lettre recommandée avec accusé de réception.
En cas de paiement reçu avant le retrait du consommateur et du professionnel, dont le contrat ne rentre pas dans le cadre de son activité principale et dont le nombre de salariés qu'il emploie est inférieur ou égal à cinq, le remboursement des sommes versées sera effectué par le moyen de paiement du choix de la société que le consommateur et le professionnel s'engagent déjà à ne pas contester dans un délai de 14 (quatorze) jours à compter de la réception de la décision de rétractation du consommateur ou du professionnel concerné.
Comme stipulé dans la loi HAMON, ce délai de rétractation ne s'applique pas aux ventes effectuées dans les foires, salons, GMS et agences ou réception de journaux.
La société se réserve le droit d'annuler toute commande ou de suspendre la souscription en cours de l'Abonné avec lequel il existe un litige de paiement sans que ce dernier ne puisse prétendre à une quelconque indemnité pour quelque cause que ce soit. Si ce litige ne trouve pas de solution, l'abonnement pourra être résilié automatiquement par la société.
Le point de départ du contrat de l'Abonné est le jour et l'heure de l'abonnement par l'Abonné de l'Abonnement.
Le début de l'Abonnement peut être effectif, au plus tôt dans les 2 (deux) jours (hors samedi, dimanche et jours fériés) après la signature du contrat ou à une date ultérieure souhaitée par l'Abonné, dans ce cas sous réserve d'acceptation par l'entreprise.
Tous les abonnements, à l'exception des abonnements à durée déterminée, sont conclus pour la durée minimale indiquée dans les Conditions Particulières. L'abonnement est tacitement renouvelable pour une période gratuite selon le dernier mode et la dernière périodicité de paiement, sans limitation du nombre de renouvellements.
A l'issue de la période initiale, l'abonnement peut être résilié par l'Abonné en respectant les conditions suivantes:
žLa demande d'annulation doit être faite par lettre recommandée avec accusé de réception au Service Relation Clientèle de la Société (voir détail article 20).
žL'Abonné, dont le contrat est tacitement reconduit, s'il n'a pas été informé préalablement au renouvellement tacite par la Société de la possibilité de ne pas renouveler son contrat d'abonnement, peut résilier le contrat par lettre recommandée avec accusé de réception, à tout moment à compter de la date de renouvellement. Les avances effectuées après la dernière date de renouvellement sont remboursées dans ce cas dans les 30 (trente) jours de la résiliation, après déduction des sommes correspondant, jusqu'à celle-ci, à l'exécution du contrat. A défaut de remboursement dans les conditions prévues ci-dessus, les sommes dues porteront intérêt au taux légal.
Pour les Abonnés qui ont choisi le mode de paiement par prélèvement mensuel, les contrats sont tacitement reconduits pour une durée égale à la durée du contrat initial, sauf dénonciation faite 1 (un) mois avant la date anniversaire du contrat par l'un ou l'autre l'autre partie par lettre recommandée avec accusé de réception.
Les abonnés au journal papier ayant accès au site Web de la société perdent l'accès dès qu'ils annulent leur abonnement au journal papier.
Pour les contrats de services conclus pour une durée déterminée avec une clause de reconduction tacite, le professionnel fournissant les services informe le consommateur par écrit, par lettre recommandée ou par e-mail, au plus tôt trois mois et au plus tard un mois avant la fin de la période autorisant le rejet du renouvellement, la possibilité de ne pas renouveler le contrat qu'il a conclu avec une clause de reconduction tacite. Ces informations, délivrées en termes clairs et compréhensibles, mentionnent, dans un encadré apparent, le délai de non-renouvellement.
Lorsque ces informations ne lui ont pas été transmises conformément aux dispositions du premier alinéa, le consommateur peut résilier le contrat sans frais à tout moment à compter de la date de renouvellement.
Les avances effectuées après la dernière date de renouvellement ou, dans le cas de contrats à durée indéterminée, après la date de conversion du contrat à durée déterminée initial, sont remboursées dans les 30 jours suivant la date de résiliation. , moins les sommes correspondantes, jusqu'à celle-ci, à l'exécution du contrat. Les dispositions du présent article sont sans préjudice de celles qui soumettent légalement certains contrats à des règles spécifiques concernant l'information des consommateurs.
le Société s'engage à tout mettre en œuvre pour assurer la permanence, la continuité et la qualité du service pour lequel l'Abonnement est souscrit.
La responsabilité du Société ne pourra être engagée: – en cas de mauvaise utilisation par l'Abonné des services, – en cas de non-respect par l'Abonné de ses obligations visées aux articles 12 et 13 des présentes Conditions, – en cas de perturbation ou interruption non directement attribuable à Société– en cas de force majeure au sens de la jurisprudence de la Cour de cassation.
L'Abonné s'engage à utiliser l'offre qu'il a souscrite conformément à l'usage pour lequel il a été conçu et pour lequel il est commercialisé. L'abonné est responsable du paiement de tous les montants facturés au titre de cet abonnement en tant que performance de toutes les obligations souscrites au titre de l'abonnement.
L'Utilisateur ne peut céder tout ou partie des droits et obligations résultant du Contrat d'Abonnement ou du contrat de consultation d'informations qu'après accord écrit préalable de l'Utilisateur. Société et à condition que les conditions stipulées dans les présentes Conditions Générales d'Abonnement et d'Utilisation soient strictement respectées.
le Société accorde à l'Utilisateur un droit d'utilisation, un droit de consultation et d'accès aux Informations dans les conditions suivantes:
L'Utilisateur s'engage à:
ženregistrer tout contenu du site ou de l'application sur votre ordinateur pour un usage personnel et limité dans le temps;
žimprimer les Informations téléchargées uniquement à la condition que lesdites copies soient strictement limitées à un usage personnel, sauf si Société;
žne reproduisent pas la version numérique des Informations à des fins de revue de presse, sauf avec l'approbation du Société;
žen cas d'abonnement à la version dématérialisée du journal ou d'acquisition, contre paiement, d'une ou plusieurs pages du journal au format PDF, n'utiliser ces pages que pour ses besoins strictement personnels, ces pages étant protégées par les droits d'auteur;
žne pas altérer, modifier, déplacer, supprimer ou remplacer le contenu éditorial (texte et / ou reproduction) des Informations et / ou le nom du Société et / ou les titulaires et / ou toute autre information relative aux droits des Société et / ou les détenteurs des informations;
žmettre en place des systèmes de contrôle adaptés aux évolutions techniques pour éviter tout "piratage" des informations du site Internet de la Société et notamment pour éviter l'utilisation illicite ou contraire aux présentes Conditions Générales de Souscription et d'Utilisation de toute Information provenant du Site Internet de la Société de quelque manière et sous quelque forme que ce soit;
žinformer le Société à la connaissance du "piratage" et notamment de toute utilisation illégale ou non contractuelle des Informations du Site Internet du Société et ce quel que soit le mode de diffusion utilisé.
le Société accorde à l'Utilisateur le droit de consulter les Informations au Tarif d'Abonnement en vigueur le jour de la consultation, affiché sur le Site Internet de la Société.
Ces conditions générales d'abonnement et d'utilisation n'impliquent aucun transfert de droits de propriété intellectuelle sur les informations au profit de l'utilisateur.
Pour accéder aux différentes fonctions du site, l'Utilisateur doit créer un compte dont l'identifiant est son adresse email. Il choisit un mot de passe qui devient le code d'accès au site. Pour garantir la validité de l'adresse e-mail fournie, un e-mail est envoyé à cette adresse avec un lien pour valider le compte. Le compte n'est activé que lorsque l'utilisateur clique sur le lien. Le code d'accès permet à l'utilisateur d'accéder au site Web du Société dans les conditions décrites à l'article 3 des présentes conditions générales d'abonnement et d'utilisation. En cas d'oubli, un bouton "Mot de passe oublié" permet à l'Utilisateur de recevoir à son adresse e-mail le nouveau mot de passe qui lui est attribué dans ce cas par le système.
Le Code d'accès (couplé à l'adresse e-mail) permet à l'Utilisateur de s'identifier et de se connecter aux services payants du Site Internet de la Société. Ce code d'accès est personnel et confidentiel. Il ne peut être modifié qu'à la demande de l'Utilisateur ou à l'initiative du Société. L'abonné ou le client occasionnel est entièrement responsable de l'utilisation du code d'accès le concernant.
L'Abonné s'engage à garder secret le Code d'accès le concernant et à ne pas le divulguer sous quelque forme que ce soit à des tiers. En cas de perte ou de vol du Code d'accès le concernant, l'Utilisateur doit en informer immédiatement le Société qui communiquera à l'Utilisateur un nouveau Code d'Accès. Toute tentative d'utilisation du même Code d'Accès de l'Abonné ou du Client Occasionnel par un tiers peut entraîner la résiliation, automatique et sans préavis, du contrat d'abonnement par le Société.
Le nombre de connexion au site ou à l'application est limité en fonction de l'offre souscrite.
L'Abonné est expressément informé que les contenus stockés, utilisés, transmis et reçus par lui sont sous sa seule responsabilité, quel que soit le mode, notamment lors de la connexion à Internet. Par conséquent, l'Abonné assume l'entière responsabilité, tant civile que pénale, attachée à ces opérations. L'Abonné est également informé que les données susceptibles d'être protégées par des droits de propriété intellectuelle ou en violation des dispositions légales en vigueur sont accessibles via ses connexions Internet. L'Abonné s'engage à respecter les lois et réglementations en vigueur.
le Sociétéinforme par la présente expressément l'Abonné que l'Internet n'est pas un réseau sécurisé. Dans ces conditions, il appartient à l'Abonné de prendre toutes les mesures appropriées pour protéger ses propres données et / ou logiciels y compris la contamination par d'éventuels virus circulant sur Internet ou l'intrusion d'un tiers dans le système de son terminal (ordinateur portable, personnel assistant ou mobile) à quelque fin que ce soit.
le Société informe également expressément l'Abonné du manque de fiabilité du réseau Internet, notamment en termes de manque de sécurité concernant la transmission des données et de non garantie des performances relatives au volume et à la vitesse de transmission des données.
Finalement, Société informer l'Abonné que l'exhaustivité, l'authentification et la confidentialité des informations, fichiers et données de toute nature qu'il souhaite échanger sur Internet ne peut être garantie sur ce réseau. L'Abonné ne doit pas transmettre via le réseau Internet des messages dont il souhaiterait voir la confidentialité garantie infailliblement.
le Société s'engage à faire ses meilleurs efforts pour sécuriser l'accès, l'accès et l'utilisation des Informations conformément aux règles de l'Internet. Accès au site Internet de la Société est possible vingt-quatre (24) heures sur vingt-quatre (24), sept (7) jours sur sept (7) sauf en cas de force majeure ou d'événement indépendant de la volonté du Société, et sous réserve d'éventuelles pannes et opérations de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du Site Internet de la Société et les matériaux, qui peuvent être réalisés sans en informer au préalable les utilisateurs.
L'Utilisateur déclare accepter les caractéristiques et les limites d'Internet et notamment reconnaître:
žqu'il est seul responsable de l'utilisation qu'il fait des Informations. Par conséquent, Société ne sera pas responsable, en raison d'une obligation expresse ou implicite, de responsabilité civile envers lui pour tout dommage direct ou indirect résultant de l'utilisation des Informations;
žil est conscient de la nature de l'Internet, en particulier de ses performances techniques et des temps de réponse pour consulter, interroger ou transférer les Informations;
žque la communication de son code d'accès ou de manière générale de toute information considérée comme confidentielle se fait sous sa propre responsabilité;
žqu'il lui appartient de prendre toutes les mesures nécessaires pour que les caractéristiques techniques de son ordinateur lui permettent de consulter les Informations;
žqu'il lui appartient de prendre toutes les mesures appropriées pour protéger ses propres données et / ou logiciels de la contamination par d'éventuels virus circulant sur le site Internet de la Société et / ou les informations; il est précisé que le téléchargement des Informations implique l'acceptation sans réserve desdites Informations et des présentes Conditions Générales d'Abonnement et d'Utilisation.
L'Abonné a la possibilité de transférer son agenda papier vers son lieu de vacances, partout en France métropolitaine, sans frais supplémentaires pour une période d'au moins 5 (cinq) jours consécutifs et à condition d'en faire la demande auprès du Service Relation Client de le Société (voir détails article 20) au moins 2 (deux) jours avant la date effective de mise en place des congés de suivi (sauf les samedis, dimanches et jours fériés).
L'Abonné peut suspendre la livraison à domicile de son journal papier pour une période d'au moins 3 (trois) jours consécutifs et de plus de 3 (trois) mois, à condition d'en faire la demande au Service Relations Clients de la Société (voir coordonnées article 20) au moins 2 (deux) jours avant la date d'entrée en vigueur de la suspension (hors samedi, dimanche et jours fériés). Dans ce cas, les journaux non desservis seront déduits du montant de l'abonnement à sa prochaine date de facturation.
En cas de suspension de la livraison susmentionnée, l'Abonné bénéficie d'une redevance annuelle de 30 jours d'accès au contenu payant du site. Cette exception ne s'applique qu'aux abonnés disposant d'un journal papier avec accès au Web.
le Société peut résilier le droit d'accès de l'utilisateur à tout moment si l'utilisateur continue de violer l'une des dispositions des présentes conditions d'abonnement et d'utilisation après mise en demeure de l'utilisateur. Société n'importe comment. Cette résiliation peut avoir pour effet de supprimer le compte de l'Utilisateur et son Code d'Accès. Cette résiliation n'engage pas la responsabilité du Société contre des tiers.
L'Utilisateur peut résilier le contrat d'abonnement en envoyant une lettre recommandée avec accusé de réception à l'adresse suivante:
LE DAUPHINE LIBERE – Service Relations Clients – 650 Route de Valence, 38913 VEUREY CEDEX
La résiliation d'un accès à durée limitée ou d'un contrat d'abonnement ne comportant pas l'option de renouvellement tacite ne donnera lieu à aucun remboursement. La résiliation prendra effet à la date d'expiration du droit d'accès.
La résiliation d'un contrat d'abonnement payé par prélèvement automatique prend effet à la date d'expiration du droit d'accès et au plus tard 1 (un) mois après réception de la lettre de résiliation.
Un nouvel abonnement ne peut être souscrit sans avoir préalablement payé tous les soldes impayés.
En cas de raisons légitimes, c'est-à-dire en cas de survenance au cours du contrat d'un événement imprévisible l'empêchant de poursuivre son exécution, l'Abonné est exonéré du paiement des jours restants à courir jusqu'au fin de son contrat.
En particulier, les cas suivants peuvent être considérés comme des motifs légitimes:
žchômage (suite à la résiliation d'un contrat à durée indéterminée), faillite personnelle, mise sous séquestre ou liquidation judiciaire de l'Abonné, – difficultés financières de l'Abonné qui a répondu à la notification d'admissibilité à la Commission des personnes surendettées, – Abonné & # 39; la mort de s,
žhospitalisation et / ou arrêt maladie de plus de 3 (trois) mois affectant l’Abonné, – incarcération de l’Abonné,
ždéménagement hors du territoire français métropolitain ou dans une zone où le service principal est totalement inaccessible depuis le domicile ou le lieu de travail de l'Abonné,
žcas de force majeure au sens de la jurisprudence de la Cour de cassation, affectant l’Abonné.
le Société accompagne l’Abonné tout au long de son abonnement. Pour tout renseignement, changement d'adresse, suspension d'abonnement pendant une période ou toute autre demande, merci de contacter le Service Relation Clients du Journal Le Dauphiné Libéré:
žsur ledauphine.com: https://www.ledauphine.com/a-propos/contact
žen écrivant à: LE DAUPHINE LIBERE SERVICE RELATIONS CLIENTS 38913 VEUREY CEDEX
žpar courrier: LDLSRC @ledauphine.com
Toutes les données diffusées sur le Site web de la Société sont fournies à titre d'information. La mise à disposition de ces Informations ne peut être assimilée, de quelque manière que ce soit, à un conseil ou une aide à la décision spécifique dans le but de réaliser une transaction ou de prendre une décision d'investissement. L'Utilisateur s'engage donc à utiliser les Informations qui lui sont proposées à ses propres risques. De ce fait, la Société décline toute responsabilité quant à l'exactitude et à la fiabilité des Informations diffusées sur le Site web de la Société, sous quelque forme que ce soit.
Ni la Société ni aucun de leurs partenaires ne sauraient être termes pour responsables des dommages directs ou indirects pouvant résulter d'erreurs, d'omissions ou de retards dans la transmission de ces informations.
L'abonné doit signaler tout problème ou divergence de facturation dans les 30 (trente) jours suivant l'apparition du problème ou de l'anomalie. Au-delà de ce délai, il ne sera plus possible à l'abonné de contester la facturation établie par la Société.
le Société est titulaire de l & # 39; ensemble des droits de propriété intellectuelle, y compris les droits de marques, afférents aux Informations.
Les Dispositions Générales d’Abonnement et d’Utilisation n'entraînent le transfert d’aucun droit de propriété intellectuelle sur les Informations au profit de l’Utilisateur.
Dans l'éventualité où une disposition quelconque des Conditions Générales d'Abonnement et d'Utilisation serait réputée inapplicable en vertu du droit en vigueur, les parties conviennent de la renégocier en toute bonne foi, afin de préserver la position économique dont elles sont au moins près de celle mentionnée au titre de la disposition rendue inapplicable. Si les parties ne parviennent pas à remplacer cette disposition de façon mutuellement acceptable et applicable, celle-ci sera exclue des Conditions Générales d'Abonnement et d'Utilisation. Le reste des conditions générales d’abonnement et d’utilisation sera interprété séparément de la disposition.
Conformément à l'article 13 du Règlement européen, vous pouvez exercer votre droit d'accès aux données vous concernant et les faire rectifier en contactant le Service Relation Clients: [email protected] Les demandes de modification ou d'effacement seront dirigées vers le délégué à la protection des données personnelles (DPO) à l'adresse: [email protected].
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Il peut également demander de modifier toutes ces informations depuis cet espace. Les informations affichées sont communes à l'ensemble des sites du groupe (Les Dernières Nouvelles d'Alsace – L'Alsace – le Bien Public – Le Dauphiné Libéré – Le Journal de Saône et Loire – le Progrès – Le Républicain Lorrain – Vosges Matin – L & # 39; Est Républicain) sur les besoins de l & # 39; Utilisateur s'est inscrit. Toute modification sur le site de la Société, sera répercutée sur les autres sites.
Les informations concernant l'Utilisateur contenues dans les présentes Conditions Générales d’Abonnement et d’Utilisation et le Formulaire d'Inscription pourront faire l'objet d'un traitement automatisé par la Société ou par l'une de ses filiales. Conformément à l’article 13 du Règlement européen, vous pouvez exercer en permanence votre droit d'accès aux données vous concernant et les faire rectifier en contactant le Service Relation Clients :
Les informations recueillies sont enregistrées dans un fichier informatisé par le Service Relation Clientèle pour toute prestation liée au traitement de la commande. Ils sont conservés pendant la durée de l'abonnement et sont destinés à tout service et prestataire responsable de la prise en compte de l'abonnement. Les demandes de modification ou d’effacement seront dirigées vers le Délégué à la Protection des Données personnelles (DPO) à l’adresse : [email protected].
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Sauf preuve contraire, les données enregistrées dans le système informatique du prestataire constituent la preuve de l'ensemble des transactions conclues avec le Client.
Les présentes Conditions Générales d’Abonnement et d’Utilisation sont soumises au droit français. En cas de différend susceptible de s'élever entre les parties à propos de la formation, l'interprétation ou l'exécution des présentes Conditions Générales d’Abonnement et d'Utilisation, les parties conviennent de régler le différend à l'amiable.
L’Abonné reconnaît avoir eu communication, préalablement à la passation de sa commande, d'une manière claire et compréhensible, les présentes Conditions Générales d’Abonnement et d’Utilisation ainsi que toutes les informations et renseignements visés aux articles L 111-1 à L 111-8 du Code de la consommation. Le fait pour une personne de souscrire un abonnement emporte adhésion et acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales d’Abonnement et d’Utilisation ainsi qu’obligation de paiement de l’abonnement souscrit, ce qui est expressément reconnu par l’Abonné, qui renonce, notamment, à se prévaloir de tout document contradictoire, qui serait inopposable à la Société.
le Société est signataire de la Charte d'Edition Electronique disponible à l'adresse suivante : http://www.geste.fr/chartes/la-charte-de-ledition-electronique
Le Client reconnaît avoir eu communication, préalablement à la passation de sa commande et à la conclusion du contrat, d'une manière lisible et compréhensible, des présentes Conditions Générales d’Abonnement et d’Utilisation et de toutes les informations listées à l'article L. 221-5 du Code de la consommation, et notamment les informations suivantes :
žles caractéristiques essentielles des Services, compte tenu du support de communication utilisé et du Service concerné ;
žle prix des Services et des frais annexes (livraison, par exemple) ;
žen l'absence d'exécution immédiate du contrat, la date ou le délai auquel le Prestataire s'engage à fournir les Services commandés ;
žles informations relatives à l'identité du Prestataire, à ses coordonnées postales, téléphoniques et électroniques, et à ses activités, si elles ne ressortent pas du contexte,
žles informations relatives aux garanties légales et contractuelles et à leurs modalités de mise en œuvre ;
žles fonctionnalités du contenu numérique et, le cas échéant, à son interopérabilité ;
žla possibilité de recourir à une médiation conventionnelle en cas de litige ;
žles informations relatives au droit de rétractation (existence, conditions, délai, modalités d'exercice de ce droit et formulaire type de rétractation), aux modalités de résiliation et autres conditions contractuelles importantes.
žles moyens de paiement acceptés.
Le fait pour une personne physique (ou morale), de commander sur le site Internet ledauphine.com emporte adhésion et acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales d’Abonnement et d’Utilisation et obligation au paiement des services commandés, ce qui est expressément reconnu par le Client, qui renonce, notamment, à se prévaloir de tout document contradictoire, qui serait inopposable à la Société.
Date de la dernière mise à jour : 25 Novembre 2019
ANNEXE I
Formulaire de rétraction
Le présent formulaire doit être complété et renvoyé uniquement si le Client souhaite se rétracter de la commande passée sur le site le ledauphine.com sauf exclusions ou limites à l'exercice du droit de rétractation suivant les Conditions Générales d’Abonnement et d’Utilisation applicables.
A l'attention de :
LE DAUPHINE LIBERE – Service Relation Clients – 650 Route de Valence, 38913 VEUREY CEDEX
Je notifie par la présente la rétractation du contrat portant sur la commande des prestations de service ci-dessous :
– Commande du
– Numéro de la commande : …………………………………………………..
– Nom du Client : …………………………………………………………………
– Adresse du Client : ……………………………………………………………..
Signature
il y a plusieurs raisons pour lesquelles vous devriez brasser votre propre bière. Pour la plupart des brasseurs à domicile, la principale motivation est la note individuelle de la bière. Ce qu’il y a de bien : avec quelques appareils électroménagers ou du matériel de brassage de notre boutique de brasserie de loisirs, vous pouvez transformer votre cave en une petite brasserie de ménage. Vous pourrez ensuite l’essayer à votre envie et brasser vous-même la bière parfaite. Pour une touche individuelle, il suffit d’essayer différentes substances brassicoles, peut-être un certain type de houblon ou de levure. Cela dépend de vos goûts personnels lors du brassage d’une boisson houblonnée. Une fois que vous avez trouvé le mélange parfait, vous pouvez toujours vous réapprovisionner rapidement et facilement dans notre boutique de brassage en ligne. Une bière brassée à la maison est aussi un excellent cadeau personnel.
Pour les débutants comme brasseurs amateurs, les sets de brassage de bière sont la meilleure solution. il faut combinaisons qui contiennent tous les composants nécessaires au processus de brassage. Pour ainsi dire tout ce qui est important pour brasser d’une boisson houblonnée en un seul set ! Cela signifie que le brassage d’ une cervoise ne prend même pas une demi-heure à préparer. Le moût produit fermente ensuite pendant une semaine dans le fermenteur. La bière est ensuite mise en bouteille par le brasseur. Il n’a jamais été aussi facile de brasser d’une boisson houblonnée soi-même. Selon le type, la bière doit ensuite fermenter pendant six à douze semaines supplémentaires. Après cette période de fermentation, vous pouvez boire à votre bière finie et la déguster entre amis. Préparer sa propre bière est un jeu d’enfant avec les kits de démarrage et est abordable pour tout le monde.
Si vous décidez de commencer à brasser de la bière à la maison, vous avez absolument besoin de l’équipement nécessaire. La partie la plus importante de l’équipement de base pour votre propre brasserie de bière est un récipient de fermentation avec des tubes de fermentation. Il est inclus dans chacun de nos coffrets d’entrée, professionnels et cadeaux, mais peut également être acheté séparément si nécessaire. Nos kits de bière comprennent également des instructions et les ingrédients nécessaires pour brasser votre propre bière. Encore plus de plaisir et d’excitation vient quand vous achetez tous les articles indispensable pour faire votre bière, comme le houblon ou la levure, individuellement et de développer votre propre ratio de mélange. De cette façon, vous pouvez brasser votre propre bière et trouver votre propre goût.
Si vous voulez brasser une bière vous-même et trouver votre propre mélange, vous devriez prévoir un peu plus de temps. Un week-end pour préparer la bière appartient au passé. Le résultat vous récompensera pour vos efforts. Vous avez ainsi l’occasion d’élaborer de fines nuances gustatives avec votre bière. En Allemagne, vous pouvez brasser jusqu’à 200 litres de bière par an comme brasseur amateur. Toute quantité supplémentaire sera taxée avec de petits montants de cents. Il est donc nécessaire de tenir un livre de brassage dans lequel toutes les activités et les quantités de bière sont documentées. De plus, vous devez déclarer votre brasserie pour la bière à la douane à domicile. Bien entendu, vous pouvez également noter et rassembler vos propres recettes dans votre livre de brassage.
Vous trouverez tous les articles et produits nécessaires pour votre bière dans notre magasin. Que ce soit comme set de brassage de bière pour débutants ou comme ingrédient unique pour un moût parfait. de vous avez absolument raison. Si vous manquez quelque chose en brassant votre propre bière ou si vous n’êtes pas certain des recettes, pensez à nous contacter. Vous pouvez également vous inscrire pour recevoir des conseils dans le forum. Là, vous avez la possibilité d’échanger des expériences et des recettes avec d’autres brasseurs amateurs. Les questions concernant les produits, le processus de fermentation et la commande seront répondues soit par nous, soit par la communauté. Grâce à cet échange, vous pouvez brasser votre propre bière et vous reposer sur la richesse de l’expérience de nombreux brasseurs à domicile.
Que vous soyez brasseur amateur, brasseur professionnel ou maître brasseur, nous voulons que vous soyez entièrement satisfait. Vous avez donc un mois pour retourner votre bière. Si vous n’aimez pas l’un de nos produits, nous vous rembourserons le prix d’achat après le retour. Cependant, nous sommes confiants que nos produits de brassage maison sauront vous convaincre. Brasser de la bière à la maison est maintenant très facile, avec nos sets et instructions utiles. Essayez-le, créez votre propre bière et vos toasts avec vos amis. Brasser sa propre bière n’est pas seulement amusant, c’est aussi une excellente façon de passer d’innombrables soirées sociales.
Jeu de briques
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