URSSAF : des questions que l’on peut se poser en tant qu’auteur(e)

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C’est parce que je me suis rendu compte, en discutant avec d’autres auteurs sur des salons du livre, que beaucoup sont un peu perdus, que je fais cet article.

Pour nombre d’entre nous il y a confusion au niveau de l’URSSAF :

Il existe en fait 2 types d’URSSAF pour nous auteurs :

-      L’URSSAF Limoges spécifique aux artistes-auteurs et qui gère les cotisations URSSAF pour toute la France sur nos droits d’auteur. Il appartient à l’auteur de se créer un compte sur le site via le numéro de Sécurité sociale (www.artistes-auteurs.urssaf.fr)

-       L’URSSAF de notre région en charge des cotisations URSSAF des entreprises et qui gère donc les cotisations URSSAF sur les éventuelles ventes que nous réalisons en direct (lorsque nous faisons de l’achat revente sur salon ou en dédicace par exemple ou encore de l’autoédition). (https://www.autoentrepreneur.urssaf.fr/portail/accueil.html).

Il est donc tout à fait possible d’avoir affaire aux deux URSSAF en fonction de son type de vente.

I - L’URSSAF Limoges

En tant qu’auteurs édités en maison d’édition nous sommes des artistes-auteurs et recevons des droits d’auteur sur lesquels des cotisations URSSAF s’appliquent. C’est l’éditeur qui déclare les sommes reçues et il nous appartient chaque année d’aller les valider sur le site de l’URSSAF. Après notre validation, l’URSSAF nous envoie la facture des sommes éventuelles à régler.

Ici, deux cas peuvent se poser :

1/ L’éditeur s’est acquitté des cotisations auprès de l’URSSAF Limoges en les déduisant de nos droits d’auteur. On sera donc en « Traitements et salaires précomptés ». En tant qu’auteur nous aurons simplement à valider la déclaration sur notre espace.

2/ L’éditeur ne s’est pas acquitté des cotisations, c’est-à-dire qu’en nous versant les droits d’auteur il n’a pas déduit les cotisations pour l’URSSAF Limoges. On sera donc en « Traitements et salaires non précomptés » et ce sera à nous, auteurs, de payer cette cotisation.

Pour ma part j’ai les deux cas et m’acquitte donc auprès de l’URSSAF de Limoges des cotisations qui n’ont pas été versées par l’un de mes éditeurs. Cela revient de toute façon au même. Libre à l’éditeur de le faire pour nous ou pas…

II - L’URSSAF pour les entreprises (y compris les autoentreprises)

Parlons maintenant des salons du livre. Là encore, il y a deux cas :

1/ Vous passez par un libraire ou reversez l’intégralité des ventes à vos éditeurs. Vous n’avez rien de particulier à faire et restez un artiste-auteur avec des droits d’auteur.

2/ Vous achetez un stock à votre éditeur (avec une remise) afin d’avoir la liberté de faire des salons et autres marchés… Attention, il s’agit alors de revente ; vous réalisez un bénéfice commercial qui supporte des taxes et des cotisations. À ce titre vous devez créer votre microentreprise (ou société en fonction de vos ambitions).

Et c’est là qu’il vous faudra entre autres vous acquitter des cotisations URSSAF auprès de l’URSSAF de votre région.

Pour un auteur, ce statut de microentreprise offre des avantages puisqu’il permet aussi de facturer des prestations comme des conférences ou toutes autres activités qui tournent autour du livre…

Voilà, j’ai traité ce sujet le plus simplement possible en espérant qu’il vous apportera quelques réponses à vos éventuelles interrogations.