Magazine Humeur

Act-Up, SOS Homophobie et le SNEG doivent rembourser

Publié le 26 juin 2009 par Micheljanva

Suite à l’arrêt sans renvoi de la Chambre criminelle de la Cour de Cassation du 12 novembre dernier concernant ce qu’il est convenu d’appeler l’Affaire Vannestele député a demandé à son avocat de procéder à l’exécution de la décision, c’est-à-dire récupérer des sommes payées aux lobbies de promotion du comportement homosexuel qui l’avaient attaqués. En effet, l’arrêt rendu par des juges de la Cour d’Appel de Douai l’avait condamné à verser 3000€ à chacune des associations plaignantes : Act-Up, SOS Homophobie et le SNEG. Ces associations, pourtant si généreusement fournies en deniers publics, rechignent à rembourser ces amendes.

Un huissier, requis par l'avocat de Christian Vanneste, a donc saisi les comptes d’Act-Up et une somme a été réglée. Néanmoins, un solde de frais reste encore en attente. En ce qui concerne SOS Homophobie, l’huissier a procédé à une saisie de ses biens mobiliers. A l’expiration d’un délai d’un mois, la vente pourra être réalisée.

Il faut dire que ces associations ont certainement besoin de cet argent à la veille de la Gaypride...


Retour à La Une de Logo Paperblog

Magazine