C'est un de mes leitmotiv. Je propose mes "oeuvres" en Licence libre. Et j'utilise des outils libres, c'est à dire respectant les quatres libertés fondamentales (voir mon billet sur les ressources pour comprendre le libre). Mais il ne suffit pas de le dire, il faut le faire. Allez hop, un petit tour sur les sites internets des outils que j'utilise pour vérifier la chose. Je me limite ici aux services et outils web
Outils Web
Alors, le plus simple pour vérifier la licence d'un outil est de regarder à la racine de l'archive téléchargée. Il y a toujours un fichier "licence.txt" ou "copying.txt" qui indique sous quelle licence est dffusé l'outil.
Wordpress
Il y a bien un "licence.txt" à la racine du zip. Celui-ci indique :
GNU GENERAL PUBLIC LICENSE, Version 2, June 1991
Parfait. Difficile de faire plus libre. La version 2 est la plus stricte.
Il reste à voir pour les plugins...Ce sera pour une prochaine vérification, publiée sur ce blog bien sur.
SPIP
La licence se trouve dans le fichier "copying.txt" et annonce
GNU GENERAL PUBLIC LICENSE, Version 3, 29 June 2007
Nouvelle version de la GPL, aucun problème.
Wikini
Fichier "copying.txt", cela donne :
GNU GENERAL PUBLIC LICENSE, Version 3, 29 June 2007
Pas de souci.
Phorum
Phorum utilise une licence spécifique, La Phorum Licence, basée sur la licence Apache 2.0. Licence libre, mais incompatible avec la GPL. La clause n°5 pose problème:
Products derived from this software may not be called "Phorum",
* nor may "Phorum" appear in their name, without prior written
* permission of the Phorum Development Team.
Ce n'est cependant pas un problème pour moi. Firefox utilise le même genre de clause en copyrightant le nom "Firefox"
Piwigo
Anciennement "PhpWebGallery", Piwigo utilise apparemment la licence GPL comme indiqué sur cette page. Pas trop de précisions sur la version.En allant vérifier dans le réperoite DOCS de l'installation, le fichier Copying.txt nous annonce :
GNU GENERAL PUBLIC LICENSE, Version 2, June 1991
Parfait.
NanoBlogger
Ma dernière découverte, qui permet de bloguer depui son terminal, est en
GNU GENERAL PUBLIC LICENSE Version 2, June 1991
Pas de surprise, je l'avais vérifié avant.
Services Web
C'est bien sur dans cette catégorie que je m'attends à des mauvaises surprises, et surement donc à des coupures nettes. En avant la musique
Les termes d'utilisations de twitter sont dans le footer du site, sous la désignation Terms. Une des clause indique que le logiciel Twitter n'est pas libre :
You must not modify, adapt or hack Twitter.com or modify another website so as to falsely imply that it is associated with Twitter.com .
Par contre, leur politique vis à vis des contributions que vous apportez au service (vos tweets) est plus agréable à lire :
# We claim no intellectual property rights over the material you provide to the Twitter service. Your profile and materials uploaded remain yours. You can remove your profile at any time by deleting your account. This will also remove any text and images you have stored in the system.
# We encourage users to contribute their creations to the public domain or consider progressive licensing terms.
à noter que sans notification de votre part, le copyright fait loi. L'utilisation d'une licence "progressive" est seulement conseillée. L'option du domaine public n'est pas valide en France.
Identi.ca
Le site identica se veut être le pendant libre de Twitter. Basé sur un logiciel libre, Status.net (anciennement Laconi.ca), qui utilise la licence "GNU Affero General Public License". Gnu.org commente celle-ci :
C'est une licence de logiciel libre avec copyleft. Ses termes sont en fait ceux de la GPLv3, avec un paragraphe additionnel dans la section 13, qui autorise les utilisateurs qui interagissent avec le logiciel sous licence par le réseau à recevoir les sources pour ce programme. Nous recommandons aux développeurs d'envisager l'utilisation de la GNU AGPL pour tout logiciel qui sera exécuté par le réseau.
Veuillez noter que la GNU AGPL n'est pas compatible avec la GPLv2. Elle est aussi techniquement non compatible avec la GPLv3 au sens strict : vous ne pouvez pas prendre de code publié sous la GNU AGPL et l'utiliser ou le modifier sous les termes de la GPLv3, ou vice versa. Cependant, vous êtes autorisé à combiner des modules ou des fichiers sources séparés publiés sous ces deux licences à la fois dans un même projet, ce qui donnera à beaucoup de programmeurs toutes les permissions dont ils ont besoin pour faire le programme qu'ils veulent. Consulter la section 13 de ces deux licences pour plus de détails.
C'est donc bien une licence libre. Pas de souci ici même. En ce qui concerne vos contributions, celles-ci sont automatiquement placées sous licence Creative Commons CC-BY. Cela règle le souci de twitter, qui laisse aux utilisateurs le soin de choisir leur licence, et donc de favoriser le copyright (par défaut je le rappelle).
FrienFeed
Récemment acheté par FaceBook, FriendFeed est à la mode et me plait bien personnellement. Dans le même esprit que twitter, les termes du services indiquent clairement que le logiciel, logo et marques sont déposés.
FriendFeed, the FriendFeed logo and the FriendFeed design are trademarks or trade dress of FriendFeed, and may not be used without express written permission from FriendFeed, other than for attribution. All other trademarks not owned by FriendFeed that appear on this Site are the property of their respective owners, who may or may not be affiliated with, connected to, or sponsored by FriendFeed.
FriendFeed-originated content included on the Site, such as text, graphics, logos, software and the compilation of all content on the Site, is the property of FriendFeed and its licensors and protected by United States and international copyright laws. Except as set out in these Terms, no reproduction of any FriendFeed-originated content is permitted without written permission from FriendFeed.
Vos contributions, quant à elles, demeurent votre propriété :
FriendFeed makes no claim of accuracy of any user-posted material.
A l'instar de twitter donc, sauf avis contraire, les contributions des utilisateurs sont sous copyright. Comme FriendFeed est principalement un aggrégateur de flux, peut on penser que vos contributions "péchées" sur des services externes prennent la licence d'origine ?
Flickr
Le service bien connu de partage de photos est sous égide de Yahoo et reprends ses termes. Très touffues d'ailleurs. En terme de copyrights, les logiciels Yahoo sont dans le même principe que twitter ou FrienFeed :
You acknowledge and agree that the Yahoo! Services and any necessary software used in connection with the Yahoo! Services ("Software") contain proprietary and confidential information that is protected by applicable intellectual property and other laws. You further acknowledge and agree that Content contained in advertisements or information presented to you through the Yahoo! Services or by advertisers is protected by copyrights, trademarks, service marks, patents or other proprietary rights and laws. Except as expressly permitted by applicable law or as authorized by Yahoo! or the applicable licensor (such as an advertiser), you agree not to modify, rent, lease, loan, sell, distribute, transmit, broadcast, publicly perform or create derivative works based on the Yahoo! Services, such Content or the Software, in whole or in part.
Yahoo! grants you a personal, non-transferable and non-exclusive right and license to use the object code of its Software on a single computer; provided that you do not (and do not allow any third party to) copy, modify, create a derivative work from, reverse engineer, reverse assemble or otherwise attempt to discover any source code, sell, assign, sublicense, grant a security interest in or otherwise transfer any right in the Software. You agree not to modify the Software in any manner or form, nor to use modified versions of the Software, including (without limitation) for the purpose of obtaining unauthorized access to the Yahoo! Services. You agree not to access the Yahoo! Services by any means other than through the interface that is provided by Yahoo! for use in accessing the Yahoo! Services.
C'est du copyright dur. En ce qui concerne vos publications sur Flickr, vous avez la possibilité d'utiliser les licences Creatives Commons (les 6 nuances) ou de garder le copyright. A noter que vous même êtes tenu par la charte Flickr de lier vos images vers la page photo,
Insérez un lien vers Flickr lorsque vous postez votre contenu Flickr sur un autre site.
Le service Flickr vous offre la possibilité de publier sur des sites Web externes le contenu hébergé sur Flickr. Cependant, les pages qui présentent ces images sur d'autres sites Web doivent impérativement inclure un lien vers flickr.com, pour chaque photo ou vidéo en ligne.
Deviant Art
DeviantArt est assez réputé pour les questions de copyright. Les termes de leurs services ne sont pas différents des autres ténors du web:
4. Copyright
deviantART is, unless otherwise stated, the owner of all copyright and data rights in the Service and its contents. Individuals who have posted works to deviantART are either the copyright owners of the component parts of that work or are posting the work under license from a copyright owner or his or her agent or otherwise as permitted by law. You may not reproduce, distribute, publicly display or perform, or prepare derivative works based on any of the Content including any such works without the express, written consent of deviantART or the appropriate owner of copyright in such works. deviantART does not claim ownership rights in your works or other materials posted by you to deviantART (Your Content). You agree not to distribute any part of the Service other than Your Content in any medium other than as permitted in these Terms of Service or by use of functions on the Service provided by us. You agree not to alter or modify any part of the Service unless expressly permitted to do so by us or by use of functions on the Service provided by us.
En ce qu concerne vos publications, il est possible d'utiliser les licences Creatives Commons (les 6 nuances) ou de laisser votre copyright (protections supplémentaires possibles). A noter une page spécifique sur la notion du copyright.
Conclusions et conséquences
A noter que je n'ai pas été voir les termes de Facebook, vu que je ne suis plus inscrit. Cela aurait pu être intéressant, notamment pour connaître l'avenir de FriendFeed. Mais je pense que le prncipe est le meme : copyright sur le logiciel et la marque et pas d'appropriation de votre contenu. Indiquez moi si c'est différent
Pas de trop mauvaise surprise donc, même si seul Identi.ca est totalement libre, que ce soit dans son fonctionnement (logiciel) que dans son contenu (vos dents). Twitter est moins à la ramasse que friendfeed, du moins en théorie. Ils intégrent l'idée du contenu libre, mais ne font que l'évoquer. La pratique est donc semblable : le contenu est à priori sous droits exclusifs.
On peut se poser la question alors de la légalité des RT (retweets). En effet, même si le retweeteur indique la source du tweet (@auteur), cela n'est pas suffisant dans le pur cadre du copyright, cela s'apparente plus à une gauche d'auteur. Si je retweete (ou forwarde sur friendfeed) quelqu'un. Comment savoir si l'auteur a placé ses contributions en licence libre ou s'il est resté en copyright, auquel cas je me retrouve à enfreindre ses droits !
C'est surement un détail. Mais ma recherche dans ce domaine m'emmène à me poser certaines de ces questions.Et cela entrainera peut-être un changement ou un abandon de certains de ces services. Reste ensuite à faire aussi la part des choses : FriendFeed me permet de rester en contact avec des proches. Identi.ca n'est pas encore rentré dans les moeurs et je me priverais de très bons amis, ce que je ne souhaites pas. A suivre donc.
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