Licences libres en édition : esprit et explications

La licence libre est un licence qui permet certains usages au lecteur.

L’esprit est d’éviter le lecteur de commettre une faute : celle de contrefaçon. En mettant son oeuvre sous licence CC, l’auteur de celle-ci autorise le lecteur à la copier et à la diffuser sans avoir à demander la permission, ni avoir peur d’un procès, d’une coupure d’internet ou d’une amende exceptionnellement importante et de 3ans de prison. A la condition, bien sûr, qu’il respecte les conditions imposées par l’auteur.

Je ne parlerai que des licences Creative Commons (mais y’en a d’autres comme la licence Art Libre par exemple)

Il existe plusieurs niveaux de licence CC (Creative Commons)

La licence de base, la plus permissive, est la licence CC-By (par ou paternité)

A la condition que vous citiez explicitement l’auteur (d’une manière qui le désigne comme l’auteur de l’oeuvre originale et qui ne laisse pas penser que vous êtes auteur ou co-auteur originel du l’oeuvre), vous pouvez a peu près tout faire : le distribuer gratuitement ou non, le modifier, créer des produits dérivées (suite, film…) et les vendre… On comprend que peu d’auteurs diffusent leurs oeuvres sous cette licence : s’il y un usage commercial, si quelqu’un gagne de l’argent avec cette oeuvre, l’auteur original n’en aurait aucun retour. A part la gloire, puisque son nom sera cité partout. Mais il ne pourra s’opposer à aucun usage fait de son oeuvre.

A cette licence de base, viennent s’ajouter des conditions particulières :

ND ou Non derivative : l’auteur de l’oeuvre originale vous interdit de modifier l’oeuvre ou d’en faire des oeuvres dérivées (une suite par exemple, ou un film…). Si vous voulez le faire, c’est impossible avec cette licence : il vous faudra prendre contact avec l’auteur et lui demander l’autorisation. Il a le droit de vous la refuser.

NC ou Non commercial : vous ne pouvez pas faire un usage commercial de l’oeuvre. Par usage commercial, on entend évidement la vendre, mais également, la proposer gratuitement dans le cadre d’une activité commerciale. Par exemple s’il s’agit d’une photo ou d’un dessin, vous ne pourrez pas l’utiliser pour illustrer la couverture d’un livre que vous destinez à la vente, vous ne pouvez pas prendre une musique pour faire une publicité… Par contre, si votre ebook est destiné à être gratuit ou que votre vidéo est un gentil film de famille, libre à vous de l’utiliser si l’auteur vous autorise à la modifier (absence de mention ND dans la licence)
L’usage commercial est donc un peu plus flou que « le prendre pour le vendre » ou « en tirer directement de l’argent », il faut bien le comprendre !
Comme dans la mention précédente : si vous souhaitez faire un usage commercial, il vous faudra contacter l’auteur de l’oeuvre originale et obtenir son autorisation.

 

SA ou share alike (partager à l’identique) : Cette mention est la plus importante, c’est le principe même de la licence libre : DIFFUSER !
La mention SA vous oblige à réutiliser la licence d’origine de l’oeuvre : CC-by ainsi que toutes les interdictions spécifiées par l’auteur : Si je mets un texte en CC-by NC SA par exemple, tous les produits dérivées (autorisés parce que je n’ai pas mentionné ND) devront être redistribué sous la même licence : pas d’usage commercial et obligation de distribuer en CC non-commercial.

Si je diffuse un texte en CC-By SA : les travaux dérivés sont autorisés, on peut les vendre ou en faire un usage commercial quelconque (de même que l’oeuvre originale) sans demander la permission mais surtout, l’oeuvre qui sera réalisée à partir de l’oeuvre originale devra être sous la même licence : ce qui signifie que ce que vous avez pu faire, d’autres pourront le faire.
Le principe du SA est de promouvoir la licence libre, son esprit et surtout d’interdire toute dérive copyrightée et fermée.

Dans tout cela, voilà la logique : ce qui n’est pas interdit par la licence, vous pouvez le faire sans l’accord de l’auteur original. Et dans tous les cas, vous DEVEZ citer l’auteur original d’une manière explicite et ne pas laisser entendre que vous êtes l’auteur ou co-auteur de l’oeuvre originale (si possible en indiquant le maximum d’information sur l’auteur en plus de ses nom/prénom/pseudonymes, mais ça c’est l’esprit et non l’obligation)

Si vous souhaitez faire un usage interdit par la licence, alors il vous faudra contacter l’auteur pour obtenir son accord. L’auteur garde tous les droits qu’il ne cède pas sur son oeuvre.

Ainsi, un auteur a le droit de diffuser gratuitement un texte en CC-by NC et dans un même temps, il peut le vendre lui-même sur des plateformes comme iBookstore, Amazon ou même sur son propre site. La licence ne cède pas le droit à un usage commercial, l’auteur conserve ce droit et peut, s’il le désire, l’accorder à certaines personnes en dehors d’une licence CC.

La plupart des textes diffusés en Creative Commons le sont sous la licence CC-by ND NC

Cela signifie : paternité (By – obligatoire sur toute les licences CC, je le rappelle), pas de possibilité de modification, d’adaptation ou de remix (ND – pas de travaux dérivés) et pas de possibilité d’usage commercial (NC – pas de vente, pas d’action publicitaire…)
La mention SA (share alike) est inutile puisque l’oeuvre est diffusée sous un modèle unique avec impossibilité de la vendre ou de la modifier.

La mention de l’auteur de l’oeuvre originelle est en tous les cas OBLIGATOIRE.

Ces licences ne sont pas des « lubies », et c’est ce qui peut faire peur aux accrocs du copyright : elles sont valides légalement ! Contrevenir à ces licences (en faisant un usage commercial, en ne diffusant pas sous la licence prévue, en oubliant de mentionner l’auteur originel…) peut entraîner un procès et des dommages et intérêts. Il y a eu jurisprudence d’ailleurs sur un cas: ce n’est pas parce que l’oeuvre est diffusée gratuitement sous licence libre que l’auteur n’est pas lésé quand quelqu’un fait un usage interdit de son oeuvre : la justice européenne reconnait le préjudice même quand il n’y a pas de pertes nettes (puisque l’oeuvre était diffusée gratuitement). Et pour infos, la justice indemnise très bien les auteurs lésés, avis aux gens qui n’ont rien compris aux licences libres et pensent y trouver un moyen facile de faire du fric !

En choisissant la licence sous laquelle il va diffuser son oeuvre, l’auteur ne cède que les droits qu’il souhaite : usage commercial, adaptation/remix et possibilité d’apposer un « copyright » à la place d’une licence libre sur l’oeuvre dérivée. Il peut faire absolument ce qu’il désire de son oeuvre, même si elle est diffusée avec un licence très contraignante (CC-By ND NC par exemple). La licence ne le concerne pas, lui auteur de l’oeuvre original, mais seulement les lecteurs et contributeurs postérieurs à la création.
Et l’auteur ne perd jamais la paternité sur son oeuvre.

(cet article est exceptionnellement en licence CC-By ND NC – tous les autres articles/pages de ce blog restent en copyright strict, non pas que je suis contre les CC, mais que c’est mon choix ! Si vous souhaitez avoir des textes de moi en creative commons, vous pouvez allez voir sur Atramenta ou sur Ecrivain 3.0  - Voyez, on peut très bien s’adapter aux différentes situations : c’est le principe de ces licences : on est LIBRE !

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