Ouvert au public : La prochaine réunion plénière du Conseil régional aura lieu le lundi 19 dé

La prochaine réunion plénière du Conseil régional aura lieu le lundi 19 décembre 2011 à 10 heures.

Ordre du jour :

1- Budget Primitif 2012

2- Gestion active de la dette

3- Règlement d'intervention relatif au développement international des entreprises

4- Convention cadre entre le Conseil régional d'Aquitaine et les technopoles d'Aquitaine pour la période 2012 - 2014

5- Défi Aquitaine Climat

6- Aquitaine énergie positive : Plan régional en faveur de la sobriété, de l'efficacité énergétique et des énergies renouvelables

7- Convention de partenariat entre l'Agefiph et le Conseil régional d'Aquitaine pour le développement de l'accès à la formation professionnelle et à l'apprentissage des travailleurs handicapés (2011-2012) - Avenant n°1 (année 2012)

8- Avenant à la Convention Nationale portant expérimentation du transfert de l'organisation et du financement des actions de la formation professionnelle des personnes détenues

9- Développement du dialogue et de la concertation avec les branches professionnelles : contrat d'objectifs pluriannuel des métiers de la forêt et de la transformation du bois en Aquitaine 2011-2015

10- Aérocampus : convention de subvention d'investissement avec la Caisse des Dépôts et Consignations.

11- Pour une politique régionale "nouvelles chances" pour les jeunes en Aquitaine

12- L’accompagnement des mutations économiques par la formation : accord cadre régional d’actions pour le développement des emplois et des compétences dans le secteur des transports routiers et activités auxiliaires du transport en Aquitaine (2011-2013)

13- Règlement d'Intervention Culture : Fonds d'aide régional à la création et à la production cinématographiques et audiovisuelles

14- Convention d'objectifs 2012-2013 entre le Conseil régional d'Aquitaine, la D.R.A.C. Aquitaine, les départements aquitains et l'Institut Occitan d'Aquitaine

15- Accord de partenariat Région - Rectorat - DRAAF pour un environnement numérique de travail (ENT) des lycées aquitains

16- Création de l'établissement public local d'enseignement de Bègles - Gironde

17- Établissements privés sous contrat d'association avec l'État - Forfait d'Externat - exercice 2012

18- Programme régional d'actions Solidarité

19- Accompagnement des jeunes en Service Civique

20- Règlement d'intervention relatif à la politique sportive régionale

21- Actualisation du Programme Prévisionnel des Investissements n°4 dans les lycées aquitains

22- Convention-cadre site majeur d'Aquitaine : programme d'actions pluriannuel 2011-2013

23- Convention-cadre entre la Mission des Offices de Tourisme et des Pays touristiques d'Aquitaine et la Région Aquitaine 2012-2014

24- Contrat de projets État Région 2007 - 2013 avenants portant révision des Grands projets n° 1 "Promouvoir et soutenir le développement des pôles de compétitivité", n° 3 "Améliorer la vie étudiante et moderniser les structures d'enseignement supérieur" et n° 5 "Soutenir la compétitivité des filières forêts-bois et agricoles"

25- Contrat d’agglomération du Marsan 2011-2014

26- Création de la société par actions simplifiée SEMA 65 entre la Société d'Équipement des Pays de l'Adour (SEPA) et la SEM de construction de la ville de Tarbes

27- Développement solidaire Appui aux initiatives locales de développement solidaire - appel à projets - année 2012 Appui aux initiatives locales d’éducation au développement et à solidarité internationale – appel à projets année 2012

28- Déclaration commune pour le développement des relations entre le Land de Hesse et la Région Aquitaine

Nous pouvons envoyer, sur simple demande, chacun des projets de délibération au format pdf.

Rappel : toutes les séances sont publiques.

Groupe Europe Écologie - Les Verts

au Conseil régional d'Aquitaine

http://aquitaine.elusecolos.fr

05 57 57 80 95