Mark Twain a déclaré: «Il n’existe pas de nouvelle idée. C'est impossible. Nous prenons simplement beaucoup d'anciennes idées et les mettons dans une sorte de kaléidoscope mental. »Cela n'est jamais plus vrai que dans la bière artisanale. Des noms de brasseries aux noms de bière en passant par les logos, notre industrie a tendance à "emprunter" non seulement les unes auprès des autres, mais aussi d'autres industries. Parfois, l'emprunt est fait exprès pour un nom ou un graphique de bière. Parfois, c’est parce que deux personnes ont eu la même idée du nom de leur nouvel IPA flou. Parfois, c’est un hasard si un graphiste ou une agence de branding ne fait pas ses devoirs.
Bien que cette situation ne soit pas propre à l’industrie de la bière artisanale, elle s’est révélée évidente quand une brasserie locale de San Diego, Burning Beard, a récemment posté sur sa page Facebook un message destiné à la brasserie Phantom Carriage Brewery de L.A.:
“Brûler de la barbe : Bonjour voisin, des gens nous ont fait remarquer que la conception récente de votre logo ressemble beaucoup à notre logo. Il y a plusieurs commentaires dans vos publications Facebook, vous êtes donc probablement au courant de ces similitudes. Peut-être avez-vous déjà changé votre logo et en publierez-vous un nouveau bientôt. Notre avocat est en train de rédiger une lettre de cessation et de désistement – mais nous voulions d'abord vous contacter personnellement pour voir si nous pouvions trouver une solution. Veuillez saisir cette occasion pour supprimer immédiatement les logos de votre site Web et de votre compte Facebook, qui confondent de la confusion, afin que nous puissions dire à notre avocat que nous travaillons à résoudre ce problème directement.
Merci, Brûler de la barbe“
Facebook.com
Phantom Carriage vient de subir une nouvelle image de marque et affiche son nouveau logo sur sa photo de profil Facebook. Burning Beard a publié ce message sur sa propre page Facebook, ainsi que sur l’image du nouveau logo de Phantom Carriage qu’ils ont publié sur leur page le 8/8/19.
Puis, après avoir reçu l’avis que cela ressemblait énormément à Burning Beard, Phantom Carriage a publié cette version différente:
Pour vous mettre en contexte, le logo de Burning Beard se situe à côté du nouveau logo de Phantom Carriage:
Cette deuxième version, bien que pas aussi semblable que la première, faisait encore parler, et c'est ainsi que Burning Beard a fini par voir le logo. C’est là que la loi sur les marques de commerce entre en jeu.
“Si une partie détient les droits sur une marque particulière, cette partie peut poursuivre les parties suivantes pour atteinte à la marque. 15 U.S.C. §§ 1114, 1125. La norme est le «risque de confusion». Pour être plus précis, l’utilisation d’une marque dans le cadre de la vente d’un produit constitue une contrefaçon si elle est de nature à semer la confusion chez le consommateur quant à la source de ce produit ou quant au parrainage ou à la vente. approbation de ces marchandises. Pour décider s’il est probable que les consommateurs seront confus, les tribunaux s’appuieront généralement sur un certain nombre de facteurs, notamment: 1) la force de la marque; (2) la proximité des marchandises; 3) la similitude des marques; (4) preuve de confusion réelle; (5) la similitude des canaux de marketing utilisés; (6) le degré de prudence exercé par l'acheteur typique; (7) l’intention du défendeur. "
https://cyber.harvard.edu/metaschool/fisher/domain/tm.htm
Sur la publication Facebook où Burning Beard a posté sa lettre ouverte à Phantom Carriage, certaines personnes ont remis en question le motif de Burning Beard de publier des informations à ce sujet sur les médias sociaux au lieu de les traiter en privé. Compte tenu de la nécessité de protéger une marque, il est tout à fait compréhensible qu’ils publient un message à ce sujet. En outre, d'après le langage utilisé dans leur lettre à Phantom Carriage, rien dans leur message n'indiquait un caractère vindicatif ou une présomption de mauvaise intention.
Au point 4 ci-dessus, "preuve de confusion réelle", il est dans l’intérêt de Burning Beard d’utiliser les publications de Facebook pour montrer que le nouveau logo de Phantom Carriage est source de confusion sur le marché. S'ils ne le défendaient pas sur la plate-forme où cette confusion régnait, ils pourraient être pris en compte dans une future affaire de marque.
C’est l’amusant droit des marques, c’est au détenteur de la marque de se défendre contre l’infraction et s’ils ne le font pas, ils risquent de perdre leur marque:
“L'Office des brevets et des marques des États-Unis ne contrôle pas l'utilisation des marques par des tiers. En conséquence, les marques déposées doivent être défendues à tout moment et les détenteurs de marques doivent continuellement maintenir la protection des marques pour utilisation illicite par des tiers. Le non-respect d'une marque peut entraîner la génération de la marque et la perte des droits d'enregistrement. ”
https://yourbusiness.azcentral.com/trademark-need-defended-9813.html
Marques dans la bière
Les problèmes de marques sont un thème récurrent dans la bière artisanale. En mars, le procès de Stone Brewing contre MillerCoors a avancé après des mois de non-information sur l’état de la poursuite. Stone poursuit Keystone pour contrefaçon de marque de marque pour la refonte de sa marque, Keystone Light. MillerCoors a répondu en intentant une action en justice, affirmant qu'ils avaient en réalité une revendication plus ancienne de la marque de commerce STONE que celle de Stone Brewing. La poursuite était basée sur l'opinion d'un juge que Stone avait un procès «modérément puissant» contre MillerCoors pour atteinte à la marque, bien qu'ils aient également décidé qu'il ne méritait pas d'injonction pour empêcher Keystone d'utiliser le marketing tant que l'affaire n'était pas en cours. colonisé.
L’une des poursuites en justice sur les marques les plus connues est peut-être celle où Lagunitas a poursuivi Sierra Nevada pour son utilisation de l’IPA sur leur étiquette Hop Hunter.
https://insidescoopsf.sfgate.com/blog/2015/01/13/lagunitas-brewing-sues-sierra-nevada-over-ipa-label/
Dans leur poursuite, Lagunitas a prétendu que la confusion serait probablement causée par la police de caractères (Serif), un espacement étroit entre les lettres et un «aspect légèrement vieilli et patiné» dans le lettrage. Ce procès n’a pas abouti rapidement lorsque la communauté de la bière et les partisans de Twitter sont rapidement venus à la défense de la Sierra Nevada et que Tony Magee, le propriétaire de Lagunitas à l’époque, a abandonné le procès le lendemain.
Dans le cas de Lagunita, les deux entreprises ont été réparties à l’échelle nationale. Dans le cas de Burning Beard, il s’agit d’une empreinte beaucoup plus petite, mais non moins importante pour leur entreprise. Bien que certaines personnes incendiant Burning Beard pour avoir défendu leur marque aient déclaré que BB étant à San Diego et PC à L.A., aucune confusion ne pouvait être causée. Les tirages de distribution sont toujours plus grands que leur région et avec l’agrandissement des deux brasseries, il est tout à fait probable que leurs bières se chevaucheront sur le même marché, même si ce n’est pas le cas à ce stade.
Espérons que, comme la plupart des cas de marques de commerce, cela puisse être traité en dehors d’un procès coûteux. De toute évidence, Phantom Carriage ne savait pas que son nouveau logo était si proche du logo de Burning Beard. Comme la plupart des brasseries qui passent à travers une nouvelle image de marque, elles ont probablement fait appel à une entreprise de publicité / image de marque en dehors du secteur qui n’a pas fait preuve de la diligence requise lors de la recherche du nouveau logo.
Il y a quelques jours, Phantom Carriage a retiré les deux nouvelles versions de son logo et a remis son ancien logo, espérons-le, pour revenir à la planche à dessin.
Comme l'espace de la bière artisanale devient de plus en plus encombré, les litiges en matière de marques de commerce vont probablement continuer et, espérons-le, les brasseries seront en mesure de régler le problème avant que les avocats n'interviennent, généralement à un coût exorbitant pour les petites entreprises souvent. Après tout, nous sommes tous dans cet artisanat ensemble; une industrie unique fondée sur la collaboration, la créativité et la mise en commun des ressources et des idées.
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